1.1 Les horaires<\/strong> 1.2 R\u00e9cr\u00e9ations et interclasses<\/strong> `<\/p>\n\n\n\n Chacun est tenu de respecter strictement ces horaires : une sonnerie invite \u00e0 se mettre en mouvement et doit permettre le d\u00e9marrage des cours \u00e0 l\u2019heure pr\u00e9vue. La porte principale de l\u2019\u00e9tablissement sera ferm\u00e9e \u00e0 8 h. Les \u00e9l\u00e8ves retardataires devront attendre 5 minutes \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur, avant qu\u2019elle ne soit rouverte. Port\u00e9s absents, ils devront se pr\u00e9senter au service de vie scolaire pour justifier de leur retard ou de leur absence conform\u00e9ment aux dispositions de l’art. 3.1. Les mesures disciplinaires seront pr\u00e9cis\u00e9es en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n 1.3 Usage des locaux et conditions d\u2019acc\u00e8s<\/strong> 1.4 Espaces communs<\/strong> 1.5 Usage des mat\u00e9riels mis \u00e0 disposition<\/strong> 1.6 Modalit\u00e9s de surveillance des \u00e9l\u00e8ves<\/strong> 1.7 Mouvement de circulation des \u00e9l\u00e8ves<\/strong> 1.8 Modalit\u00e9s de d\u00e9placement vers les installations ext\u00e9rieures<\/strong> Le syst\u00e8me informatique permet aux familles de suivre la scolarit\u00e9 de leur enfant au quotidien. Ce suivi concerne aussi bien les absences que les notes ou le cahier de texte en ligne. Un code d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9 aux parents leur est attribu\u00e9 et communiqu\u00e9 en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e scolaire.<\/p>\n\n\n\n 2.1 Organisation des \u00e9tudes<\/strong> 2.2 Modalit\u00e9s de contr\u00f4le des connaissances<\/strong> 2.3 \u00c9valuation et bulletins scolaires<\/strong> 2.4 Utilisation du carnet de correspondance, carte d\u2019\u00e9tudiant, carte d\u2019apprentis<\/strong> 2.4.2 La carte d\u2019\u00e9tudiant 2.4.3 La carte d\u2019apprenti 2.5 Conditions d\u2019acc\u00e8s et fonctionnement du CDI<\/strong> 2.6 Modalit\u00e9s d\u2019organisation des dispositifs d\u2019accompagnement (stages de remise \u00e0 niveau et stages passerelles)<\/strong> 2.6.2 Les stages passerelles : 3.1 Gestion des retards<\/strong> 3.2 Gestion des absences<\/strong> TOUTE ABSENCE NON JUSTIFIEE PEUT ENTRAINER LES SANCTIONS PREVUES PAR LA LOI :<\/strong> 3.3 R\u00e9gime des sorties pour les internes, les demi-pensionnaires et les externes<\/strong> 3.4 Organisation des soins et des urgences<\/strong> 4.1 Usage de certains biens personnels<\/strong> Il est interdit d\u2019introduire dans l\u2019\u00e9tablissement tout produit et objet pr\u00e9sentant un danger ou une g\u00eane pour la collectivit\u00e9. Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation \u00ab Fumer est strictement interdit dans l\u2019\u00e9tablissement \u00bb.<\/strong> Les personnels<\/strong> 6.1 Droit d\u2019expression des lyc\u00e9ens<\/strong> 6.2 Obligations des lyc\u00e9ens<\/strong> 6.2.2 Le respect d\u2019autrui 6.2.3 L\u2019interdiction de tout acte de violence entre membres de la communaut\u00e9 scolaire 6.2.4 Le respect du cadre de vie 7.1 Les punitions<\/strong> 7.2 Les sanctions<\/strong> 7.3 La commission \u00e9ducative<\/strong> 7.4 Les mesures de pr\u00e9vention<\/strong><\/p>\n\n\n\n 7.4.1 Les mesures de pr\u00e9vention peuvent \u00eatre prises pour pr\u00e9venir la survenance d\u2019un acte r\u00e9pr\u00e9hensible ou susceptible de nuire au bon d\u00e9roulement d\u2019un cours. (exemple : mise en consigne d\u2019un objet\u2026)<\/p>\n\n\n\n 7.4.2 Mesures visant \u00e0 maintenir la scolarit\u00e9 malgr\u00e9 l\u2019exclusion temporaire de la classe ou l\u2019absence temporaire : transmission des cours photocopi\u00e9s – mise en ligne du cahier de textes\u2026<\/p>\n\n\n\n 7.4.3 Mesures de pr\u00e9vention au titre du travail scolaire : un \u00e9l\u00e8ve peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 r\u00e9diger un engagement sign\u00e9, pr\u00e9cis, en terme de comportement et\/ou de travail scolaire.<\/p>\n\n\n\n Il s\u2019agit de valoriser les actions des \u00e9l\u00e8ves dans diff\u00e9rents domaines (sportif, associatif, artistique, scolaire) par des mentions ( Encouragements, Tableaux d\u2019honneur, F\u00e9licitations) port\u00e9es sur les bulletins de la seconde \u00e0 la terminale ainsi qu\u2019en BTS. Une c\u00e9r\u00e9monie de mise \u00e0 l\u2019honneur sera organis\u00e9e chaque ann\u00e9e pour distinguer les \u00e9l\u00e8ves m\u00e9ritants.<\/p>\n\n\n\n L’inscription d’un \u00e9l\u00e8ve au Lyc\u00e9e vaut, pour lui-m\u00eame comme pour sa famille, adh\u00e9sion aux dispositions du pr\u00e9sent r\u00e8glement et engagement de s’y conformer pleinement. 1. L\u2019organisation et le fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement 1.1 Les horairesL\u2019emploi du temps est \u00e9tabli dans le respect des textes et des horaires officiels. Il ne peut \u00eatre modifi\u00e9 sans l\u2019accord de la direction. Des am\u00e9nagements peuvent \u00e9ventuellement y \u00eatre apport\u00e9s, notamment \u00e0 l\u2019occasion d\u2019absences des professeurs ou d\u2019activit\u00e9s sp\u00e9cifiques organis\u00e9es (sorties, voyage,\u2026)Les \u00e9l\u00e8ves ont une […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-31","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/31","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=31"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/31\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":32,"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/31\/revisions\/32"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.lycee-pasteur.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=31"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
L\u2019emploi du temps est \u00e9tabli dans le respect des textes et des horaires officiels. Il ne peut \u00eatre modifi\u00e9 sans l\u2019accord de la direction. Des am\u00e9nagements peuvent \u00e9ventuellement y \u00eatre apport\u00e9s, notamment \u00e0 l\u2019occasion d\u2019absences des professeurs ou d\u2019activit\u00e9s sp\u00e9cifiques organis\u00e9es (sorties, voyage,\u2026)
Les \u00e9l\u00e8ves ont une plage de DS obligatoire port\u00e9e \u00e0 l\u2019emploi du temps. Leur pr\u00e9sence y sera contr\u00f4l\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les cours se d\u00e9roulent du lundi matin 8 heures au vendredi soir 18 heures et le samedi jusque 12 h selon le d\u00e9coupage suivant (*horaires de pause) :<\/p>\n\n\n\nMatin<\/td> 8h00 – 8h55<\/td> 9h00 – 9h50<\/td> 9h50 – 10h05*<\/td> 10h05 – 11h00<\/td> 11h00 – 11h55<\/td> 11h55 – 12h50<\/td><\/tr> Apr\u00e8s-midi<\/td> 13h05 – 14h00<\/td> 14h00 – 14h55<\/td> 14h55 – 15h50<\/td> 15h50 – 16h05*<\/td> 16h05 – 17h00<\/td> 17h00 – 17h55<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
L\u2019entr\u00e9e dans les salles de cours ne peut se faire qu\u2019en pr\u00e9sence du professeur ou de la personne qui encadre l\u2019activit\u00e9. A l\u2019issue du cours, ce dernier veillera \u00e0 faire sortir les \u00e9l\u00e8ves avant de quitter la salle.<\/p>\n\n\n\n
Le stationnement des \u00e9l\u00e8ves dans les couloirs n\u2019est pas autoris\u00e9. Seuls les cours, les halls et le pr\u00e9au peuvent \u00eatre occup\u00e9s durant les r\u00e9cr\u00e9ations et la pause m\u00e9ridienne.<\/p>\n\n\n\n
Les membres de la communaut\u00e9 scolaire doivent respecter les locaux et leurs \u00e9quipements d\u00e9di\u00e9s (mobilier, mat\u00e9riel informatique et p\u00e9dagogique), les biens personnels de chacun ainsi que les biens collectifs.
L\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve le droit d’agir en justice pour obtenir r\u00e9paration des d\u00e9gradations.
Afin d\u2019\u00e9viter les vols ou les d\u00e9gradations d\u2019objets pouvant susciter la convoitise, il est fortement conseill\u00e9 aux \u00e9l\u00e8ves de ne pas apporter au lyc\u00e9e des objets de valeur, notamment s\u2019ils ne sont pas n\u00e9cessaires au bon d\u00e9roulement des apprentissages.
Les cartables ou sacs de voyage ne doivent pas \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s dans les endroits sans surveillance ou libres d\u2019acc\u00e8s.
Les cycles sont munis d\u2019un antivol et stationn\u00e9s dans les endroits pr\u00e9vus \u00e0 cet effet et uniquement pendant les heures de fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9l\u00e8ves qui n\u2019ont pas cours sont toujours invit\u00e9s \u00e0 se rendre en salle de permanence, au Centre de Documentation et d\u2019Information (CDI), au Centre de Ressources (CDR) ou \u00e0 la Maison des lyc\u00e9ens. Ils doivent d\u00e9poser leur carnet de correspondance aupr\u00e8s du responsable de surveillance.<\/p>\n\n\n\n
Le regroupement des \u00e9l\u00e8ves de la classe se fait d\u00e8s la sonnerie jusqu\u2019\u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de l\u2019enseignant qui d\u00e9cide l\u2019entr\u00e9e dans la salle.
Afin de ne pas g\u00eaner les classes voisines, les entr\u00e9es et les sorties de classe doivent s\u2019op\u00e9rer dans le calme et en \u00e9vitant les s\u00e9jours et les d\u00e9placements dans les couloirs. Pendant la r\u00e9cr\u00e9ation, les \u00e9l\u00e8ves ne doivent pas stationner dans les couloirs.<\/p>\n\n\n\n
Les d\u00e9placements de courte distance entre l\u2019\u00e9tablissement et le lieu d\u2019activit\u00e9 scolaire ou p\u00e9riscolaire (stade, piscine, centre culturel,\u2026) se font accompagn\u00e9s du responsable du groupe. Le trajet, aller-retour, s\u2019effectue \u00e0 partir du lyc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n2. L\u2019organisation et le suivi des \u00e9tudes<\/h5>\n\n\n\n
Le lyc\u00e9e, lieu d\u2019instruction et d\u2019\u00e9ducation, offre aux \u00e9l\u00e8ves les enseignements pr\u00e9vus par les textes nationaux. L\u2019organisation des cours est planifi\u00e9e sur l\u2019ann\u00e9e par des emplois du temps que les \u00e9l\u00e8ves doivent reporter sur leur carnet de correspondance afin que les familles en aient connaissance.
L\u2019\u00e9ducation physique et sportive est obligatoire. Les dispenses d\u2019EPS ne dispensent pas l\u2019\u00e9l\u00e8ve d\u2019assister aux cours. La dispense sup\u00e9rieure \u00e0 une dur\u00e9e de trois mois ne peut \u00eatre accord\u00e9e que par le m\u00e9decin scolaire sur pr\u00e9sentation du certificat d\u00e9livr\u00e9 par le m\u00e9decin traitant. Pour les dispenses de courte dur\u00e9e, l\u2019\u00e9l\u00e8ve doit se pr\u00e9senter \u00e0 l\u2019infirmerie. Il pr\u00e9sentera \u00e9galement son carnet \u00e0 l’enseignant d’EPS.
Les p\u00e9riodes de formation en milieu professionnel sont obligatoires pour les \u00e9l\u00e8ves du lyc\u00e9e professionnel et les \u00e9tudiants en Brevet de Technicien Sup\u00e9rieur. L\u2019\u00e9l\u00e8ve ou l\u2019\u00e9tudiant peut participer \u00e0 la recherche de son lieu de stage.<\/p>\n\n\n\n
Les enseignants organisent des \u00e9valuations sous forme de devoirs surveill\u00e9s ou d\u2019interrogations \u00e9crites, ceux-ci sont obligatoires. En aucun cas un \u00e9l\u00e8ve ou un \u00e9tudiant n\u2019est autoris\u00e9 \u00e0 s\u2019y soustraire. Toute \u00e9valuation manqu\u00e9e devra \u00eatre rattrap\u00e9e sous l\u2019\u00e9gide du professeur concern\u00e9.
Tout plagiat sera assimil\u00e9 \u00e0 de la tricherie. Toute tricherie sera syst\u00e9matiquement punie ou sanctionn\u00e9e selon le cas.<\/p>\n\n\n\n
Les familles sont tenues inform\u00e9es de l\u2019\u00e9volution de la scolarit\u00e9 de leurs enfants par des bulletins trimestriels ou semestriels selon le cas compl\u00e9t\u00e9s par des relev\u00e9s de notes envoy\u00e9s en milieu de premier et deuxi\u00e8me trimestres.
Les bulletins sont semestriels dans les sections de Techniciens Sup\u00e9rieurs, ainsi qu\u2019en premi\u00e8re et terminale professionnelle.
Les r\u00e9sultats obtenus aux \u00e9valuations sont consultables r\u00e9guli\u00e8rement sur l\u2019espace r\u00e9serv\u00e9 aux parents sur le site du lyc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
2.4.1 Le carnet de correspondance :
Tout \u00e9l\u00e8ve ou \u00e9tudiant est tenu d\u2019avoir en sa possession son carnet de correspondance dans l\u2019\u00e9tablissement. Les familles peuvent demander un rendez-vous avec les enseignants ou l\u2019administration par le biais de ce carnet..
Les \u00e9ventuelles modifications ponctuelles d\u2019emploi du temps ainsi que les absences pr\u00e9visibles des professeurs y sont notifi\u00e9es aux familles.
Les dates des Contr\u00f4les en Cours de Formation seront report\u00e9es sur le carnet de correspondance, sous la responsabilit\u00e9 du professeur principal. Les parents en prendront connaissance en apposant leur signature au regard de la date fix\u00e9e. Cette mention tiendra lieu de convocation.<\/p>\n\n\n\n
Une carte sera remise \u00e0 chaque \u00e9tudiant inscrit dans l’\u00e9tablissement. Elle sera pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l’entr\u00e9e et \u00e0 la sortie du lyc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Une carte d’apprenti d\u00e9livr\u00e9e par le CFA acad\u00e9mique sera remise \u00e0 chaque apprenti inscrit dans l’\u00e9tablissement. Elle sera pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l’entr\u00e9e et \u00e0 la sortie du lyc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Le CDI est ouvert \u00e0 l’ensemble des \u00e9l\u00e8ves du lyc\u00e9e. Il est destin\u00e9 prioritairement aux recherches documentaires et \u00e0 la lecture. Il est un espace de culture et de travail, les \u00e9l\u00e8ves qui ne respectent pas le calme sont donc sanctionn\u00e9s voire exclus.
Le pr\u00eat des documents est gratuit, la dur\u00e9e du pr\u00eat est de 3 semaines (1 semaine pour les mangas).
Les \u00e9l\u00e8ves d\u00e9sireux d’avoir acc\u00e8s aux ordinateurs doivent respecter la charte d’utilisation des ressources informatiques du CDI : l’utilisation de l’informatique est exclusivement r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 des fins p\u00e9dagogiques, \u00e9ducatives ou culturelles.
La r\u00e9cup\u00e9ration de donn\u00e9es se fait dans le cadre du respect du droit d’auteur. Aucune consultation, diffusion ou cr\u00e9ation de documents portant atteinte aux valeurs r\u00e9publicaines et \u00e0 la vie priv\u00e9e d’autrui n’est autoris\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
2.6.1 Les stages de remise \u00e0 niveau :
Ces stages sont destin\u00e9s principalement \u00e0 \u00e9viter le redoublement et s\u2019adressent aux \u00e9l\u00e8ves volontaires auxquels le conseil de classe aura recommand\u00e9 de suivre un tel stage. Ils concernent les \u00e9l\u00e8ves de la classe de seconde \u00e0 la classe terminale du lyc\u00e9e g\u00e9n\u00e9ral et technologique et du lyc\u00e9e professionnel.<\/p>\n\n\n\n
Ces stages s\u2019adressent aux lyc\u00e9ens des voies g\u00e9n\u00e9rales, technologiques et professionnelles d\u00e9sirant changer d\u2019orientation en cours ou en fin d\u2019ann\u00e9e. Sont concern\u00e9s les \u00e9l\u00e8ves de seconde, premi\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale ou technologique souhaitant changer de s\u00e9rie, souhaitant passer dans la voie professionnelle ou inversement.
Une fois d\u00e9cid\u00e9s, les stages doivent \u00eatre obligatoirement suivis par l\u2019\u00e9l\u00e8ve concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n3. L\u2019organisation et le suivi des \u00e9l\u00e8ves dans l\u2019\u00e9tablissement<\/h5>\n\n\n\n
Les retards nuisent \u00e0 la scolarit\u00e9 de l’\u00e9l\u00e8ve et perturbent les cours. L\u2019\u00e9l\u00e8ve en retard devra le justifier. N\u00e9anmoins, l\u2019\u00e9l\u00e8ve en retard se rendra en cours en pr\u00e9cisant au professeur le motif de son retard. Ce dernier prendra le carnet de correspondance de l\u2019\u00e9l\u00e8ve et le transmettra \u00e0 la vie scolaire. Il appartiendra \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e8ve de r\u00e9gulariser son retard d\u00e8s la prochaine r\u00e9cr\u00e9ation.
Tout retard est not\u00e9 dans le carnet de correspondance. Les retards trop nombreux ou abusifs feront l’objet d’une punition puis d’une sanction disciplinaire en cas de r\u00e9cidive.<\/p>\n\n\n\n
La pr\u00e9sence \u00e0 tous les cours pr\u00e9vus \u00e0 l’emploi du temps est une obligation.
Absences pr\u00e9vues : la famille o\u00f9 l’\u00e9l\u00e8ve majeur demande une autorisation pr\u00e9alable par \u00e9crit aupr\u00e8s du C.P.E
Absences impr\u00e9visibles : la famille ou l’\u00e9l\u00e8ve majeur, avertit le bureau de la vie scolaire, par t\u00e9l\u00e9phone le jour m\u00eame. D\u00e8s son retour, l’\u00e9l\u00e8ve doit se pr\u00e9senter au bureau des CPE avec le justificatif sign\u00e9 (par les parents pour les \u00e9l\u00e8ves mineurs).
Absences des \u00e9tudiants : Les \u00e9tudiants de BTS justifieront leur absence en adressant un courrier \u00e0 M. le proviseur qu\u2019ils d\u00e9poseront \u00e0 la vie scolaire, pr\u00e9alablement \u00e0 leur entr\u00e9e en cours.
Dans les deux cas, \u00e0 son retour, l’\u00e9l\u00e8ve pr\u00e9sente son carnet de correspondance d\u00fbment rempli aux professeurs.
Les cours qui n’ont pu \u00eatre suivis doivent \u00eatre rattrap\u00e9s. Toute absence, m\u00eame justifi\u00e9e, lors d’un contr\u00f4le ou devoir surveill\u00e9, donne lieu \u00e0 l’initiative de l’enseignant, \u00e0 une autre \u00e9valuation permettant ainsi \u00e0 l’\u00e9l\u00e8ve d’exercer son droit \u00e0 \u00eatre \u00e9valu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Avertissement Des Services Acad\u00e9miques
\u2022 Suspension\/suppression des Allocations Familiales et des bourses nationales selon les modalit\u00e9s fix\u00e9es \u00e0 l’Article L. 131-8 du code de l’\u00e9ducation ISSUE DE LA LOI N\u00b0 2010-1127 DU 28\/01\/2011, RAPPELEE PAR LA CIRCULAIRE DU 31\/01\/2011.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9l\u00e8ves qui n’ont pas cours sont toujours invit\u00e9s \u00e0 se rendre en salle de permanence, au centre de documentation et d’information (C.D.I.), au centre de ressource (C.D.R.) ou \u00e0 la maison des lyc\u00e9ens.
Les \u00e9l\u00e8ves qui ne prennent pas leur repas au restaurant scolaire ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 rester dans l’\u00e9tablissement entre le dernier cours de la matin\u00e9e et le premier cours de l’apr\u00e8s-midi (sauf s’ils participent \u00e0 une activit\u00e9 \u00e9ducative reconnue dans l’\u00e9tablissement).
Les lyc\u00e9ens et les \u00e9tudiants demi-pensionnaires ou internes ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 quitter l’\u00e9tablissement apr\u00e8s le d\u00e9jeuner sauf autorisation \u00e9crite des parents pour les mineurs ou accord du chef d’\u00e9tablissement sur demande \u00e9crite de l’\u00e9l\u00e8ve majeur.
Les internes sont soumis au r\u00e8glement particulier de l’internat, \u00e0 partir de 18 heures jusqu’au lendemain 7 h30.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9l\u00e8ves se pr\u00e9sentent \u00e0 l’infirmerie aux heures de r\u00e9cr\u00e9ation.
Seule l’urgence (malaise, accident) peut justifier le passage d’un \u00e9l\u00e8ve \u00e0 l’infirmerie pendant les cours. Il doit \u00eatre accompagn\u00e9 du d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de classe, qui pr\u00e9sentera le carnet de correspondance de son camarade, vis\u00e9 par l’enseignant.
Les \u00e9l\u00e8ves doivent se soumettre aux contr\u00f4les et examens de sant\u00e9 organis\u00e9s par le m\u00e9decin ou les infirmi\u00e8res scolaires.
les m\u00e9dicaments prescrits par un m\u00e9decin, dans le cas de traitement, doivent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s a l’infirmerie avec une ordonnance.
En cas d’urgence m\u00e9dicale, l’\u00e9tablissement prend les dispositions r\u00e9glementaires.
Les parents, ou responsables l\u00e9gaux doivent indiquer le moyen le plus rapide de les joindre en cas d’urgence, et sont tenus de venir chercher leurs enfants lorsqu’ils sont malades.
Si la famille ou la personne \u00e0 contacter en cas d’urgence ne peut \u00eatre pr\u00e9venue, l’\u00e9l\u00e8ve sera transport\u00e9 \u00e0 l’h\u00f4pital. Aucun \u00e9l\u00e8ve bless\u00e9 ou souffrant n’est autoris\u00e9 \u00e0 quitter l’\u00e9tablissement sans \u00eatre pass\u00e9 par l’infirmerie ou le bureau des C.P.E.
L\u2019\u00e9l\u00e8ve victime d\u2019un accident en cours d\u2019EPS demandera l\u2019attestation \u00e0 son professeur et la remettra lors de son passage \u00e0 l\u2019infirmerie.
Les d\u00e9clarations d’accident doivent \u00eatre \u00e9tablies \u00e0 l’infirmerie dans les 24 heures qui suivent l’accident.<\/p>\n\n\n\n4. La vie dans l\u2019\u00e9tablissement<\/h5>\n\n\n\n
L\u2019utilisation des t\u00e9l\u00e9phones portables, smartphones, tablettes, lecteurs MP3 ou tout appareil de communication est strictement interdit dans les salles de cours, les couloirs ainsi que tous les locaux couverts de l\u2019\u00e9tablissement.
Les appareils doivent \u00eatre d\u00e9connect\u00e9s, rang\u00e9s dans le cartable que l\u2019\u00e9l\u00e8ve gardera \u00e0 proximit\u00e9 de lui.<\/p>\n\n\n\n5. La s\u00e9curit\u00e9<\/h5>\n\n\n\n
Au cours des exercices d\u2019\u00e9vacuation ou de confinement, l\u2019implication de tous est importante, c\u2019est une question de s\u00e9curit\u00e9 et de citoyennet\u00e9.
Les s\u00e9ances de travail aux ateliers et en laboratoire n\u00e9cessitent une tenue adapt\u00e9e qui sera pr\u00e9cis\u00e9e par les enseignants et les personnels habilit\u00e9s. La blouse en coton et le port de lunettes de protection sont obligatoires en TP de chimie.
Une tenue ad\u00e9quate est exig\u00e9e en sport.
Le non-respect des consignes et du mat\u00e9riel de s\u00e9curit\u00e9 peut entra\u00eener des sanctions graves et mettre en cause la responsabilit\u00e9 des parents.
Les alertes incendie intempestives constituent un d\u00e9lit.<\/p>\n\n\n\n6. L\u2019exercice des droits et obligations des lyc\u00e9ens<\/h5>\n\n\n\n
Par leur exemple, par leur attitude quotidienne, leur vigilance, ils contribuent \u00e0 mettre en \u0153uvre ce r\u00e8glement dans l\u2019\u00e9tablissement et participent \u00e0 l\u2019instauration d\u2019un climat de confiance et de coop\u00e9ration indispensable \u00e0 l\u2019\u00e9ducation et au travail des \u00e9l\u00e8ves.
Quelle que soit leur fonction, tous les personnels ont le droit et le devoir d\u2019intervenir face \u00e0 un \u00e9l\u00e8ve qui ne respecte pas les r\u00e8gles de conduite pr\u00e9cis\u00e9es dans ce R\u00e8glement Int\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019affichage est autoris\u00e9 apr\u00e8s avis du chef d\u2019\u00e9tablissement sur les panneaux pr\u00e9vus \u00e0 cet usage dans les lieux d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 cet effet par le chef d\u2019\u00e9tablissement et toutes les publications doivent \u00eatre obligatoirement sign\u00e9es par leurs auteurs. Elles devront \u00e9galement recevoir l\u2019avis du chef d\u2019\u00e9tablissement qui y apposera son visa.
Le droit de r\u00e9union est reconnu aux lyc\u00e9ens apr\u00e8s avoir re\u00e7u l\u2019avis du chef d\u2019\u00e9tablissement.
Ces droits s\u2019exercent dans le respect du pluralisme, des principes de neutralit\u00e9 et du respect d\u2019autrui et ne peuvent porter atteinte aux activit\u00e9s d\u2019enseignement, aux contenus des programmes et \u00e0 l\u2019obligation d\u2019assiduit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
6.2.1 L\u2019obligation d\u2019assiduit\u00e9
L\u2019obligation d\u2019assiduit\u00e9 consiste, pour l\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 participer au travail scolaire et aux dispositifs d\u2019accompagnement auxquels il est inscrit, \u00e0 respecter les horaires d\u2019enseignement d\u00e9finis par l\u2019emploi du temps de l\u2019\u00e9tablissement, \u00e0 se soumettre aux modalit\u00e9s de contr\u00f4le des connaissances. Il ne peut en aucun cas refuser d\u2019\u00e9tudier certaines parties du programme de sa classe, ni se dispenser de l\u2019assistance \u00e0 certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle, ni se dispenser de copier le cours.<\/p>\n\n\n\n
Aucune personne ne peut, en application de la loi n\u00b02010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l\u2019espace public, porter une tenue destin\u00e9e \u00e0 dissimuler son visage dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9tablissement scolaire. En tant que de besoin, l\u2019application de cette loi peut \u00eatre rappel\u00e9e lors de la r\u00e9union de rentr\u00e9e avec les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves ci-apr\u00e8s mentionn\u00e9e. Le r\u00e8glement int\u00e9rieur doit \u00e9galement rappeler l\u2019interdiction du port de signes ou tenues par lesquels les \u00e9l\u00e8ves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse \u00e9nonc\u00e9e \u00e0 l\u2019article L141-5-1 du code de l\u2019\u00c9ducation et les modalit\u00e9s et objectifs du dialogue \u00e0 entamer en cas de non-respect de cette obligation.
Une tenue correcte, d\u00e9cente et en ad\u00e9quation avec les exigences que requiert un \u00e9tablissement d\u2019enseignement est exig\u00e9e \u00e0 la fois dans le lyc\u00e9e et lors des activit\u00e9s organis\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur. (D\u00e9placements, voyages, sorties, stages\u2026)
Tout propos ou comportement \u00e0 caract\u00e8re raciste, antis\u00e9mite, x\u00e9nophobe, sexiste et homophobe ou r\u00e9duisant l\u2019autre \u00e0 une apparence physique ou \u00e0 un handicap est proscrit dans l\u2019\u00e9tablissement et ses abords.<\/p>\n\n\n\n
Tout acte de violence entre membres de la communaut\u00e9 scolaire en particulier les violences verbales, la d\u00e9gradation des biens personnels, les vols ou tentatives de vol, les brimades, le bizutage, le racket, le harc\u00e8lement, y compris celui fait par le biais d\u2019internet ou tout autre moyen de communication, les violences physiques et les violences sexuelles, dans l\u2019\u00e9tablissement et \u00e0 ses abords imm\u00e9diats, constituent des comportements qui, selon les cas, font l\u2019objet de sanctions disciplinaires et\/ou d\u2019une saisine de la justice.
Les comportements de nature \u00e0 mettre en danger la s\u00e9curit\u00e9 et la vie d\u2019autrui tels que la manipulation sans pr\u00e9caution de produits toxiques aux ateliers, la d\u00e9gradation des syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 (d\u00e9clencheurs d\u2019alarme, extincteurs, portes coupe-feu) ou leur d\u00e9clenchement sans objet, sont strictement interdits.<\/p>\n\n\n\n
Le respect de l\u2019environnement, des biens communs et des biens appartenant \u00e0 autrui constituent une obligation. La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9l\u00e8ve majeur ou des personnes exer\u00e7ant l\u2019autorit\u00e9 parentale peut se trouver engag\u00e9e sur les fondements des articles 1382 et 1384 du code civil, en cas de dommage caus\u00e9 aux biens de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n7. La discipline : punitions et sanctions<\/h5>\n\n\n\n
Les punitions scolaires concernent essentiellement les manquements mineurs aux obligations des \u00e9l\u00e8ves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l\u2019\u00e9tablissement. Les punitions peuvent \u00eatre prononc\u00e9es par les personnels de direction, d\u2019\u00e9ducation, de surveillance et par les enseignants, \u00e0 leur propre initiative ou sur proposition d\u2019un autre membre de la communaut\u00e9 \u00e9ducative en fonction au sein de l\u2019\u00e9tablissement. Liste indicative des punitions :
\u2022 Inscription sur le carnet de correspondance ou sur un document sign\u00e9 par les parents ;
\u2022 Excuses publiques orales ou \u00e9crites (elles visent \u00e0 d\u00e9boucher sur une r\u00e9elle prise de conscience du manquement \u00e0 la r\u00e8gle) ;
\u2022 Devoir suppl\u00e9mentaire (assorti ou non d\u2019une retenue) qui devra \u00eatre examin\u00e9 et corrig\u00e9 par celui qui l\u2019a prescrit ;
\u2022 Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait ;
\u2022 L\u2019exclusion ponctuelle d\u2019un cours dans des cas exceptionnels. Toute punition doit faire l\u2019objet d\u2019une information \u00e9crite au conseiller principal d\u2019\u00e9ducation et au chef d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n
Les sanctions disciplinaires concernent les manquements graves ou r\u00e9p\u00e9t\u00e9s aux obligations des \u00e9l\u00e8ves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens. Elles sont inscrites au dossier administratif de l\u2019\u00e9l\u00e8ve. L\u2019initiative de la proc\u00e9dure disciplinaire appartient exclusivement au chef d\u2019\u00e9tablissement, \u00e9ventuellement sur demande d\u2019un membre de la communaut\u00e9 \u00e9ducative. Le chef d\u2019\u00e9tablissement est tenu d\u2019engager une proc\u00e9dure disciplinaire lorsqu\u2019un membre du personnel de l\u2019\u00e9tablissement a \u00e9t\u00e9 victime de violence verbale ou physique et lorsque l\u2019\u00e9l\u00e8ve commet un acte grave \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019un membre du personnel ou d\u2019un autre \u00e9l\u00e8ve. La recherche de toute mesure utile de nature \u00e9ducative doit, dans ce cas, \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9e au cours de la proc\u00e9dure contradictoire. L\u2019\u00e9chelle r\u00e9glementaire des sanctions applicables est la suivante :
\u2022 l\u2019avertissement ; ;
\u2022 la mesure de responsabilisation, ex\u00e9cut\u00e9e dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9tablissement ou non, en dehors des heures d\u2019enseignement, qui ne peut exc\u00e9der vingt heures ;
\u2022 l\u2019exclusion temporaire de la classe qui ne peut exc\u00e9der huit jours et au cours de laquelle l\u2019\u00e9l\u00e8ve est accueilli dans l\u2019\u00e9tablissement ;
\u2022 l\u2019exclusion temporaire de l\u2019\u00e9tablissement ou de l\u2019un de ses services annexes qui ne peut exc\u00e9der huit jours ;
\u2022 l\u2019exclusion d\u00e9finitive de l\u2019\u00e9tablissement ou de l\u2019un de ses services annexes. Chacune de ces sanctions peut \u00eatre assortie du sursis.<\/p>\n\n\n\n
La commission \u00e9ducative a pour mission d\u2019examiner la situation d\u2019un \u00e9l\u00e8ve dont le comportement est inadapt\u00e9 aux r\u00e8gles de vie dans l\u2019\u00e9tablissement ou qui ne r\u00e9pond pas \u00e0 ses obligations scolaires. Cette commission est compos\u00e9e :
\u2022 du chef d\u2019\u00e9tablissement ou de son adjoint,
\u2022 de deux professeurs dont le professeur principal de la classe,
\u2022 du CPE r\u00e9f\u00e9rent,
\u2022 d\u2019un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e9l\u00e8ve de la classe,
\u2022 d\u2019un repr\u00e9sentant des parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves,
\u2022 de l\u2019assistante sociale.
Elle peut \u00eatre saisie par un membre de l\u2019\u00e9quipe \u00e9ducative sous l\u2019autorit\u00e9 du chef d\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n\n\n\n8. Les mesures positives d\u2019encouragement<\/h5>\n\n\n\n
9. Les relations entre l\u2019\u00e9tablissement et les familles<\/h5>\n\n\n\n
Les parents d’\u00e9l\u00e8ves ou les responsables l\u00e9gaux ont les droits et devoirs de garde, de surveillance et d’\u00e9ducation. Dialogue et collaboration sont n\u00e9cessaires dans l’int\u00e9r\u00eat des \u00e9l\u00e8ves entre le Lyc\u00e9e et les familles. Les familles sont invit\u00e9es :
\u2022 \u00e0 veiller \u00e0 ne pas faire manquer la classe ind\u00fbment \u00e0 leur enfant,
\u2022 \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement son carnet de correspondance ainsi que son cahier de texte et ses travaux \u00e9crits,
\u2022 \u00e0 se tenir inform\u00e9es des courriers diffus\u00e9s \u00e0 leur intention par l’interm\u00e9diaire de leur enfant.
Le cahier de texte en ligne peut \u00eatre consult\u00e9 selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es en d\u00e9but d’ann\u00e9e.
Les associations de parents d’\u00e9l\u00e8ves participent pleinement \u00e0 la vie de l’\u00e9tablissement par le biais de leurs repr\u00e9sentants \u00e9lus. Les familles sont re\u00e7ues par les enseignants et l’administration \u00e0 leur demande et sur rendez-vous.
Les r\u00e9unions parents-professeurs sont organis\u00e9es par l’administration. Le Professeur Principal de la classe et le Conseiller Principal d\u2019\u00c9ducation r\u00e9f\u00e9rent du niveau d’\u00e9tude sont les interlocuteurs privil\u00e9gi\u00e9s des familles.
Les deux parents, m\u00eame s’ils sont s\u00e9par\u00e9s ou divorc\u00e9s ou le responsable l\u00e9gal de l’enfant peuvent \u00eatre re\u00e7us par un membre du personnel de l’\u00e9tablissement, avec ou sans rendez-vous, selon les services sollicit\u00e9s afin d’obtenir toutes les informations n\u00e9cessaires au bon suivi de la scolarit\u00e9 de leur enfant.
Les \u00e9l\u00e8ves majeurs peuvent accomplir eux-m\u00eames les d\u00e9marches officielles administratives (justification d’absences, autorisation de sortie, signature de documents, \u2026). Cependant leurs parents continueront \u00e0 recevoir tous les documents se rapportant \u00e0 leur scolarit\u00e9 sauf si l’\u00e9l\u00e8ve en a formul\u00e9 la demande contraire par \u00e9crit aupr\u00e8s du Chef d\u2019\u00c9tablissement. Les parents en seront alors inform\u00e9s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"